Les délibérations 2025

01 2025 compte rendu du dernier conseil communautaire

02 2025 Compte rendu de l’exercice des pouvoirs délégués

03 2025 Budget principal budget primitif 2025

04 2025 budget annexe 2025 ZA du pays de Mormal

05 2025 convention d’objectifs et de moyen 2025 OTA-tampon

06 2025 vente et attribution des lots de la zone d’activités de la vallée…

07 2025 convention de partenariat financier 2024 et 2025 avec la plateforme… 

08 2025 autorisation du président à signer un avenant n°3 au lot n°1…

09 2025 convention entre opérateurs pour le projet Henriette du programme…

10 2025 adhésion à la centrale d’achat du conseil régional des hauts de…

11 2025 validation des modalités de mise en oeuvre du compte personnel…

12 2025 délibération portant créations d’emplois

13 2025 fonds de concours 2021 2026 de la commune de Jenlain

14 2025 fonds de concours 2021 2026 de la commune de l’Orée de Mormal

15 2025 fonds de concours solidarité 2021 2026 de la commune de…

16 2025 fonds de concours solidarité 2021 2026 de la commune de l’Orée de…

17 2025 fonds de concours solidarité 2021 2026 de la commune d’Orsinval

18 2025 fonds de concours 2021 2026 de la commune de le Favril fonds de…

19 2025 création d’un emploi non permanent pour mener a bien un projet ou un…

20 2025 délibération portant création d’emploi

21 2025 création d’une zone d’activité de grande capacité et appel à projet 

22 2025 compte rendu du dernier conseil communautaire-tampon

23 2025 compte rendu de l’exercice des pouvoirs délégués-tampon

24 2025 motion contre la fermeture de la médiathèque départementale de Le Qu

25 2025 fiscalité vote des taux 2025-tampon

26 2025 taxe gemapi fixation du produit de la taxe pour l’année 2025-tampon

27 2025- Convention cadre d’intervention foncière avec la SAFER Hauts de France

28 2025- Convention opérationnelle avec la Safer Hauts de France – zone d’activités de grande capacité

29 2025- Vente et attribution des lots de la Zone d’Activité de la Vallée de l’Aunelle sur la commune de Jenlain 

30 2025- Validation du programme d’actions du PAT SAMBRE AVESNOIS NIVEAU 2 2025-2030

31 2025- Conservatoire de musique à rayonnement intercommunal – Acquisition de l’école Jacques BREL de Gommegnies

32 2025- Convention de partenariat 2025 – 2029 – Démarche coopérative en ruralité 

33 2025- Convention de partenariat 2025 Centre social et culturel Edouard Bantigny Réseau « Je vous visite »

34 2025- Convention de partenariat 2025 Familles rurales Avesnois Mormal – Transport d’utilité social 

35 2025- Demande de dénomination « commune touristique » pour les communes de Maroilles et Le Quesnoy

36 2025- Fonds de concours (2021-2026) de la commune de Beaudignies / Fonds de soutien aux opérations de lutte contre le ruissellement et l’érosion

37 2025- Fonds de concours (2021-2026) de la commune de Gussignies / Fonds de soutien aux opérations de lutte contre le ruissellement et l’érosion

38 2025- Fonds de concours (2021-2026) de la commune de Poix-du-Nord / Fonds de soutien aux opérations de résorption des friches industrielles 

40 2025- Fonds de concours aux investissements communaux (2021-2026) de la commune de Frasnoy

41 2025- Fonds de concours aux investissements communaux (2021-2026) de la commune de Ghissignies

42 2025- Fonds de concours aux investissements communauxFSIC (2021-2026) de la commune de Hargnies (dossier 2)

43 2025- Fonds de concours aux investissements communaux (2021-2026) de la commune de Hon-Hergies

44 2025- Fonds de concours aux investissements communaux (2021-2026) de la commune de Robersart

45 2025- Fonds de concours aux investissements communauxFSIC (2021-2026) de la commune de Sepmeries (dossier 2)

46 2025- Fonds de concours « Solidarité » (2021-2026) de la commune de Bry

47 2025- Fonds de concours « Solidarité » (2021-2026) de la commune de Frasnoy

48 2025- Fonds de concours « Solidarité » (2021-2026) de la commune de Ghissignies

49 2025- Fonds de concours « Solidarité » (2021-2026) de la commune de Hargnies

50 2025- Fonds de concours « Solidarité » (2021-2026) de la commune de Hon-Hergies

51 2025- Fonds de concours « Solidarité » (2021-2026) de la commune de Maresches

52 2025- Fonds de concours « Solidarité » (2021-2026) de la commune de Sepmeries (dossier 1)

53 2025- Fonds de concours « Solidarité » (2021-2026) de la commune de Sepmeries (dossier 2)

54-2025 Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 02 avril 20 (1)

55_2025 Fixation et répartion du nombre de sièges du conseil communautaire d (1)

56_2025 Election d’un représentant du comité de direction de l’OT-tampon

57-2025 Désignation d’un représentant de la communauté de communes du Pays d

58-2025 Modifications de délégations du conseil communautaire au président-t

59-2025 Adoption du compte financier unique 2024 du budget principal-tampon

60-2025 Adoption du compte financier unique 2024 du budget annexe ZA du Pays

61-2025 Affectation du résultat 2024 – budget principal-tampon

62-2025 Affectation du résultat 2024 – budget annexe ZA du Pays de Mormal-ta

63-2025 Budget supplémentaire 2025 – budget principal-tampon

64-2025 Budget supplémentaire 2025 – budget annexe ZA du Pays de Mormal-tamp

65-2025 Autorisation du président à signer un avenant au marché d’entretien 

66-2025 Autorisation du présidennt à signer un avenant n°1 au lot n°2 Travaux

67-2025 Concolusion d’avenants aux marchés rleatifs à l’organisation de séjour

68-2025 Fixation du montant de l’indémnité pour FLAMME ENVIRONNEMENT

69-2025 Convention entre le Centre de Gestion de la fonction publique…

70-2025 Autorisation du président à signer les conventions avec la chambre…

71-2025 Convention de partenariat 2025 – Centre social et culturel Edouard…

72-2025 Convention de partenariat 2025 – Centre social et cultural Edouard…

73-2025 Convention de partenariat avec la caisse primaire d’assurance…

74-2025 Convention de partenariat avec Cohabilis Hauts-de-France-tampon

75-2025 Evolution de la grille de répartition financière du dispositif…

76-2025 Modification des bases forfaitaires relatives à la rénumération… 

77-2025 Délibération portant création d’emploi non permanent pour faire face…

78-2025 Adhésion au dispositif interne de signalement des atteintes à…

79-2025 Modification du tableau des effectifs, création et suppressions d’em

80-2025 Adoption du Schéma Départemental d’amélioration de l’Accessibilité…

81-2025 Fonds de concours 2021-2026 modification du réglement-tampon

82-2025 Fonds de concours (2021-2026) de la commune de PREUX AU SART fonds…

83-2025 Fonds de concours (2021-2026) de la commune de VILEREAU fonds de…

84-2025 Fonds de concours (2021-2026) de la commune de landrecies fonds…

85-2025 Fonds de concours (2021-2026) de la commune de LE QUESNOY fonds…

86-2025 Fonds de concours Solidarité (2021-2026) de la commune d’HOUDAIN LEZ BAVAY…

87-2025 Fonds de concours Solidarité (2021-2026) de la commune de MECQUIGNIE

88-2025 Fonds de concours Solidarité (2021-2026) de la commune de LOCQUIGNOL…

89-2025 Fonds de concours Solidarité (2021-2026) de la commune de PREUX AU BOIS…

90-2025 Fonds de concours Solidarité (2021-2026) de la commune de ETH-tampon

91-2025 Fonds de concours Solidarité (2021-2026) de la commune de PREUX AU SART

92-2025 Fonds de concours Solidarité (2021-2026) de la commune de FONTAINE AU BOIS…

93-2025 Fonds de concours Solidarité (2021-2026) de la commune de LANDRECIES

94-2025 Fonds de concours Solidarité (2021-2026) de la commune de LOUVIGNIES QUESNOY…

95-2025 Fonds de concours Solidarité (2021-2026) de la commune de PREUX AU BOIS…

96-2025 Fonds de concours Solidarité (2021-2026) de la commune de ETH-tampon

97- 2025 Modification de la délibération n° 44-2025 du 02042025 intitulée  

98 – 2025 Approbation du PV du précédent conseil

99 – 2025 Signature du PACTE 3 Sambre Avesnois Thièrache

100 – 2025 Avis relatif à la modification des statuts du SIDEC

101 – 2025 Avis relatif à la modification des statuts du SIDEC

102 – 2025 Avis relatif à la modification des statuts du SCOT

103 – 2025 Régularisation des anomalies comptables (chapitre 27)

104 – 2025 Régularisation des opérations sous mandat (compte 458)

105 – 2025 Signature d’un contrat de résidence dans le cadre du CLEA avec l’association BAZIQUE

106 – 2025 Signature d’un contart de résidence dans le cadre du CLEA avec Aymeric CAULAY

107 – 2025 Contrat de résidence dans le cadre de l’Education aux Médias et à l’information (EMI) avec Bettina LIORET

108 – 2025 Convention d’objectifs et de moyens avec la Maison de Famille AGSS pour l’action « Parenthèse » dans le cadre du Fonds Interministériel de la Prévention de la Délinquance (FIPD)

109 – 2025 Tarification du dispositif de cohabitation intergénérationnelle solidaire

110 – 2025 Engagement des actions portées par la communauté de communes dans le cadre du programme d’actions de prévention des inondations (PAPI) de la Sambre 2026-2031 et lettre d’intention

111 – 2025 Délibération annuelle portant crétaions d’emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à des accroissements saisonniers ou temporaires d’activité (en application des articles l332-23-1° et l332-23-2° du code général de la fonction publique)

112 – 2025 Délibération portant modification du tableau des effectifs, créations et suppressions d’emplois

113 – 2025 Présentation du rapport social unique 2024

114 – 2025 Fonds de concours Solidarité 2021 2026 de la commune de Louvignies-Quesnoy 

115 – 2025 Fonds de concours Solidarité 2021 2026 de la commune de Louvignies-Quesnoy 

116 – 2025 Fonds de concours Solidarité 2021 2026 de la commune de Potelle

117 – 2025 Fonds de concours Solidarité 2021 2026 de la commune de Wargnies le Petit

118 – 2025 Fonds de concours Solidarité 2021 2026 de la commune de Obies

119 – 2025 Fonds de concours aux investissements communaux 2021 2026 de la commune de Bellignies

120 – 2025 Fonds de concours aux investissements communaux 2021 2026 de la commune de Le Favril 

121 – 2025 Fonds de concours aux investissements communaux 2021 2026 de la commune de L’Orée de Mormal (dossier 2)

122 – 2025 Fonds de concours aux investissements communaux 2021 2026 de la commune de Wargnies le Grand

123 – 2025 Fonds de concours aux investisssemnts communaux (2021-2026) de la commune de Obies