Les décisions 2025

01 2025 Décision attributive d’aide économique à l’entreprise LIEBART

02 2025 Avenant de transfert du marché d’étude de faisabilité pour la création d’un pôle territorial de coopération économique (PTCE) – 2024-10

03 2025 Opération poules de races locales en Pays de Mormal

04 2025 Convention de partenariat / CIE EMPORTE VOIX

05 2025 Convention de partenariat / ASSOCIATION JACKY JEF ET LES AUTRES / COMMUNE DE MECQUIGNIES

06 2025 Convention de partenariat / ORCHESTRE HARMONIQUE DE JOLIMETZ / COMMUNE DE HOUDAIN LEZ BAVAY

07 2025 Avenant au marché ayant pour objet la mission d’étude pour la mise en place d’une redevance spéciale pour les « gros producteurs » de déchets

08 2025 Convention de partenariat / THEATRE MARISKA / COMMUNE DE OBIES

09 2025 Zone d’activités de la Vallée de l’Aunelle sur les communes de Jenlain et Wargnies-le-Grand – signature de la convention relative aux conditions d’occupation du domaine public départemental, à la réalisation des travaux et à l’entretien ultérieur

10 2025 Convention de partenariat / LA CAHUTE PRODUCTION / COMMUNE DE BRY

11 2025 Convention de partenariat / COLLECTIF LES BALTRINGUES

12 2025 Autorisation de dépôt d’une demande de permis de construire pour la réhabilitation du moulin de Maroilles et l’aménagement d’un bureau d’information touristique 

13 2025 Avenant de transfert au marché de maîtrise d’oeuvre relative à l’exécution du plan de gestion de l’Aunelle, l’Ecaillon, l’Hogneau, la Rhonelle et leurs affluents 

14 2025 Convention de partenariat / KEZAKOPROD / Ecole Averill Le Quesnoy

15 2025 Demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre de la Dotation de soutien à l’investissement local (DSIL)

16 2025 Mission d’animation d’un programme d’intérêt général (PIG) de lutte contre la précarité énergétique concernant les territoires des communautés de communes du Pays de Mormal, du coeur de l’Avesnois et du Sud Avesnois

17 2025 Avenant pour la prolongation du contrat de reprise des papiers de sorte 1.01

18 2025 Contrat emballages ménagers et papiers graphiques

19 2025 Convention de partenariat / Compagnie Chamane GRAF / Commune de Jenlain

20 2025 Convention de partenariat / Compagnie Chamane Graf / Commune de Raucourt-au-Bois

21 2025 Convention de partenariat / Compagnie Chamane Graf / Commune de Vendegies-au-Bois

22 2025 Convention de partenariat / KEZAKOPROD / Ecole maternelle Docteur Lefebvre de Bousies 

23 2025 Moulin de Maroilles : demande de subvention auprès de l’Etat / Demande pour la Dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR)

24 2025 Convention de partenariat / Association PROMOJAZZ / Commune d’Audignies 

25 2025 Convention de partenariat / KEZAKOPROD / Ecole maternelle de Ghissignies

26 2025 Convention de partenariat / Compagnie Chamane Graf / Commune d’Audignies

27 2025 Convention de partenariat / Théâtre de l’Aventure / Commune de Wargnies-le-Grand

28 2025 Convention de partenariat / Brass Band du Hainaut / Commune de Poix-du-Nord

29 2025 Convention de partenariat / Collectif des Baltringues / Commune de Maroilles

30 2025 Convention de partenariat / La Mécanique du fluide / Commune de La Longueville 

31 2025 Convention de partenariat / Théâtre de l’Aventure / Commune d’Amfroipret 

32 2025 Décision attributive d’aide économique à l’entreprise Marion Esthetik 

33 2025 Demande de subvention auprès du Département du Nord / Dispositif de soutien aux projets territoriaux structurants (PTS)

34 2025 Convention bennes déchets verts 

35 2025 Convention de partenariat / KEZAKOPROD / Commune de Poix-du-Nord

36 2025 Convention de partenariat / Trib’alt coopérative de cies et d’artistes 

37 2025 Convention de partenariat / Trib’alt coopérative de cies et d’artistes 

38 2025 Convention de partenariat / Malbodium Museum / Commune de Taisnières-sur-Hon

39 2025 Avenants aux marchés d’assurance (2023-22)

40 2025 Convention de partenariat / Compagnie KEZAKOPROD

41 2025 Convention de partenariat / Académie musicale de Fontaine-au-Bois / Englefontaine 

42 2025 Décision attributive d’aide économique à l’entreprise MAGICBUS

43 2025 Convention de partenariat / Chamane Graf

44 2025 Convention de partenariat / Association Jacky Jeff et les autres / Commune de Bellignies 

45 2025 Moulin de Maroilles : demande de subvention auprès du Département du Nord / Demande pour les Projets Territoriaux Structurants (PTS)

46 2025 Convention de partenariat / Collectif Les Baltringues 

47 2025 Convention pour la mise à disposition de bureaux au sein de la Maison France services de Bavay / Carsat Hauts-de-France 

48 2025 Convention de partenariat / La Chambre d’Eau / Commune de Gommegnies 

49 2025 Convention de partenariat / Ramses Production agence touristique / Commune de Sepmeries 

50 2025 Convention de partenariat / Harmonia Sacra / Commune de Potelle, de Gussignies et de Fontaine-au-Bois 

51 2025 Convention de partenariat Société Historique de Maroilles (exposition)

52 2025 Convention de partenariat / Cinéligue Hauts-de-France / EHPAD Vauban de Le Quesnoy 

53 2025 Convention de partenariat / Jolimetz-Jolibois les amis du sabotier / Commune de Jolimetz 

54 2025 Convention de partenariat / Compagnie 2L

55 2025 Délégation d’exercice du droit de préemption urbain à la commune de Landrecies pour l’acquisition du bien cadastré section A parcelles 222-223-224-245-247-2767-2768-2899 à l’occasion de son aliénation 

57 2025 Direction régionale des affaires culturelles / demande de subvention 

58 2025 Convention de partenariat / Les Gens de Mormal

59 2025 Convention de partenariat / Festinotes / Commune de Bellginies 

60 2025 Convention de partenariat / Festinotes / Commune de Beaudignies 

61 2025 Convention de partenariat Opéra de Lille 

62 2025 Convention de partenariat Association Malbodium / Commune de Landrecies 

63 2025 Convention de partenariat Société Historique du Pays de Maroilles / Commune de Taisnières-sur-Hon 

64 2025 Décision attributive au titre du dispositif Participatif Citoyen

65 2025 Décision attributive d’aide économique à l’entreprise Institut Aurélie 

66 2025 Convention de partenariat Compagnie Chamane Graf / Commune de Beaudignies 

67 2025 Direction régionale des affaires culturelles / demande de subvention 

68 2025 Direction régionale des affaires culturelles / demande de subvention / contrat territoire lecture

69 2025 Avenant au marché ayant pour objet les prestations de nettoyage et de ramassage des déchets sur les sites

70 2025 Avenant au marché ayant pour objet l’animation du PIG de lutte contre la précarité énergétique 

71 2025 Fourniture et livraison de repas en liason froide à desination des accueils de loisirs

72 2025 Convention de partenariat ASSOCIATION 2LASSO / Commune de Ghissignies

73 2025 Convention de partenariat HEMPIRE SCENE LOGIC / Commune de Locquignol 

74 2025 Convention de partenariat SARL MARTIN PROD / Commune de Frasnoy

75 2025 Convention de partenariat Collectif des BALTRINGUES / Commune de Taisnières sur Hon

76 2025 Convention de partenariat Société de musique La Licorne / Commune de Preux au Sart 

77 2025 Convention de partenariat Orchestre Harmonique de Poix du Nord / Commune de Ghissignies

78 2025 Convention de partenariat Association ALIM / Commune de L’Orée de Mormal

79 2025 Convention de partenariat Damian & Julian / Commune de Le Favril

80 2025 Convention de partenariat Association AGUA CON GAS / Commune de Le Favril 

81 2025 Convention de partenariat Association Coqueli Scaut / Commune de Bellignies

82 2025 Convention de partenariat Association des parents d’élèves de Chevray

83 2025 Convention de partenariat CCPM-PNRA-Revision générale du PLUi

84 2025 Convention de partenariat CCPM – Agence de Développement et d’Urbanisme (ADU) Sambre Avesnois Hainaut Thiérache – Révision générale du PLUi

85 2025 Convention de partenariat AADC

86 2025 Décision attributive d’aide économique à l’entreprise Horizon Clean 

87 2025 Convention de partenariat entreprise Christophe LIVERA / Commune de Fontaine au Bois 

88 2025 Convention de partenariat entreprise Jean-Jacques GARY / Commune de Landrecies 

89 2025 Convention de partenariat AADC

90 2025 Convention de partenariat Claire MEHADDI / Commune de Hon-Hergies

91 2025 Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la passation d’un contrat d’assurance contre les dommages aux biens 

92 2025 Convention de partenariat Collectif des BALTRINGUES / Commune de Landrecies 

93 2025 Convention de partenariat ECO LOGIK / Commune de Le Favril 

94 2025 Marché pour l’entretien des haies

95 2025 Convention de partenariat HEMPIRE SCENE LOGIC / Commune de Hecq

96 2025 Convention de partenariat Association ALIM / Commune de Neuville en Avesnois 

97 2025 Délégation d’exercice du droit de préemption urbain à la commune de Villers Pol représentée par son conseil municipal, pour l’acquisition du bien cadastré section C, parcelle 1925 à l’occasion de son aliénation 

98 2025 Convention d’objectifs 2025 avec l’association Réussir en Sambre Avesnois

99 2025 Convention de partenariat Association La Nouvelle Humbertine / Commune de Maroilles 

100 2025 Convention de partenariat O’CLAP / Commune de Hargnies

101 2025 Convention de partenariat DIXIELAND Combo Jazz / Commune de Wargnies le Grand

102 2025 Signature d’une convention de mise à disposition de la pâture d’Haisnes avec l’association « Les gens de Mormal » pour l’organisation du festival « Les Légendaires de Mormal »

103 2025 Décision attributive au titre du dispositif Projet Participatif Citoyen 

104 2025 Convention de partenariat AADC

105 2025 Convention de partenariat Jean-Jacques GARY

106 2025 Convention de partenariat Compagnie Rêvages

107 2025 Convention de partenariat Cie Ringardeluxe / Commune de Mecquignies 

108 2025 Convention de partenariat Ringardeluxe / Commune de Hecq

109 2025 Entretien des haies bocagères 2025/2026 : demande de subvention 

110 2025 Convention de partenariat Orchestre Harmonique de Jolimetz / Déparement du Nord pour le Forum Antique de Bavay

111 2025 Convention de partenariat / Avant l’Hiver

112 2025 Convention de partenariat Cie Ringardeluxe / Commune de Neuville en Avesnois 

113 2025 Convention de partenariat / Tous Azimuts 

114 2025 Décision attributive d’aide économique à la Boulangerie Pâtisserie La Romaine

115 2025 Avenant n°2 au marché de maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation du Moulin de l’Abbaye de Maroilles 

116 2025 Marché pour l’organisation des séjours d’hiver à destination des adolescents de la communauté de communes du Pays de Mormal, pour les années 2026 à 2028

118 2025 Demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre du Fonds National d’Aménagement et de Développement du Territoire (FNADT) 

119 2025 Convention de partenariat spectacle vivant 

120 2025 Avenant n°1 au marché de maîtrise d’oeuvre pour les travaux de réfection d’un tronçon de voirie…

121 2025 Travaux de mise aux normes, d’accessibilité et de sécurité de la Caserne Clarke à Landrecies 

122 2025 Prestations de salage et déneigement des voiries intercommunales de la Communauté de communes du Pays de Mormal 

123 2025 Décision attributive au titre du dispositif Projet Participatif 

124 2025 Conventions de partenariat harmonies 

125 2025 Réalisation d’études Faune-Flore-Habitats et Zones Humides – 2025-13 VERDI CONSEIL

126 2025 Décision attributive d’aide économique à l’entreprise LEPEZ 

132 2025 Zone d’activité de la Vallée de l’Aunelle sur la commune de Jenlain – vente des lots libres n°11 et 12 à la société par actions simplifiée A.P.M

133 2025 Décision attributive d’aide économique à l’entreprise CARLES Dépannage