Les décisions 2024

Avenant n°1 à l’accord-cadre pour les travaux du plan de gestion des cours d’eau de l’Aunelle, de l’Ecaillon, de l’Hogneau, de la Rhonelle et leurs affluents

Convention de partenariat / POLYPHON / COMMUNE D’AMFROIPRET

Convention de partenariat / à travers champs / Commune de LOCQUIGNOL

Virement de crédits BP 2023 budget principal

Convention de partenariat / ASSOCIATION KACKY JEF ET LES UTRES / Commune de POIX-DU-NORD

Convention de partenariat / L’ARTISSERIE / Commune de BAVAY

Convention de partenariat / ASSOCIATION CHOEUR LANDARIK / Commune de JENLAIN

Convention de partenariat / ASSOCIATION CHOEUR LANDARIK / Commune de TAISNIERES SUR HON

Convention de partenariat / ASSOCIATION CIE L’EMBARDEE / Commune de Locquignol

Opération poules de races locales en Pays de Mormal

Prestation de vérification du parc immobilier du Pays de Mormal / SOCOTEC

Mission CSPS dans le cadre du projet d’extension de la zone d’activité de la Vallée de l’Aunelle sur la commune de Jenlain

Avenant n°1 au marché de maîtrise d’oeuvre pour l’opération d’extension de la zone d’activité de l’Aunelle située à Jenlain

Assurance des dommages aux biens et des risques annexes pour la Communauté de communes du Pays de Mormal (202322-1)

Avenant n°1 au marché de prestation d’entretien et nettoyage de la Fabrique de Mormal (202014)

Acquisition d’une solution pour la gestion électronique du courrier ABELIUM COLLECTIVITES

Demande de subvention d’état – Prolongement de la Zone d’Activité de la Vallée de l’Aunelle – Route Nationale – 59144 Jenlain – création d’une desserte composée de deux voiries et d’une raquette de retournement afin d’y viabiliser six lots destinés à l’accueil d’entreprises

Rachat du surplus d’électricité photovoltaïque des panneaux solaires situés sur le site de Landrecies

Convention de partenariat / COMPAGNIE 2L – LUNA LOST

Convention de partenariat / COLLECTIF LES BALTRINGUES / Commune de LA LONGUEVILLE

Convention de partenariat / ASSOCIATION HUMANITAIRE NADIYA SOLEIL

Convention de partenariat / KEZAKOPROD / Ecole d’Hargnies

Convention de partenariat / L’ARTISSERIE / Ecole de Forest-en-Cambrésis

Convention de partenariat / PRE EN BULLE / COMMUNE DE ETH

Convention de partenariat / COMPAGNIE CHAMANE / GRAF

Convention de partenariat / L’ARTISSERIE / Ecole de Frasnoy

Convention de partenariat / SANDFIL / COMMUNE DE PREUX AU BOIS

Délégation d’exercice du droit de préemption urbain à la commune de POIX-DU-NORD représentée par son conseil municipal, pour l’acquisition du bien cadastré section A, parcelles 1399 et 1401 à l’occasion de son aliénation

Convention de partenariat / THEATRE DE L’AVENTURE / Commune de Hon-Hergies

Contrat d’approvisionnement en plaquettes bocagères pour la chaufferie bio-masse

Renouvellement du dossier de Déclaration d’Intérêt Général et Loi sur l’Eau du plan de gestion des cours d’eau de la communauté de communes sur l’ex-territoire de la CCQ (2024-02)

Convention de partenariat / SICALINES AMIENS / COMMUNE DE BRY

Convention de partenariat / COMPAGNIE INSOLIT’A DANSE / COMMUNE DE JENLAIN

Convention de partenariat / KEZAKOPROD / Ecole de Wargnies-le-Petit

Convention de partenariat / KEZAKOPROD / Mairie de Ruesnes

Convention de partenariat / CIE EMPORTE VOIX

Marché pour la mise en oeuvre d’activités physique adaptées (2023-30)

Collecte des encombrants sur appel téléphonique « Allo encombrants »

Acquisition d’une solution pour la gestion électronique du courrier L’UNION DES GROUPEMENTS D’ACHATS PUBLICS (UGAP)

Convention de partenariat / Collectif Les Baltringues / Ecole de Taisnières-sur-Hon

Etude de faisabilité technique et réglementaire concernant l’implantation du conservatoire de musique à rayonnement intercommunal à Gommegnies

Conventions de mise à disposition du domaine public pour la mise en place du Réseau Points Noeuds vélo de l’Avesnois sur les communes de Bavay, Gussignies, Jenlain, Landrecies, Le Quesnoy, Locquignol, Maroilles, Neuville-en-Avesnois et Taisnières-sur-Hon

Convention de partenariat / Collectif Les Baltringues / Ecole de Hon-Hergies

Convention de partenariat / SANDFIL / Commune de Maresches

Demande de subvention d’Etat au titre de la mise en oeuvre de la feuille de route numérique V2

Direction régionale des affaires culturelles / demande de subvention

Convention de partenariat / Harmonie de Bavay / Commune de Bry

Convention de partenariat / Harmonie de Bavay / Commune de Saint-Waast-la-Vallée

Convention de partenariat / Sajepi / Commune de Saint-Waast-la-Vallée

Charte du télétravail des services de la CCPM modifiée